Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Provinois
jean philippe delvaux

Numéro de dépôt :
3760983
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2020
le Provinois de jean philippe delvaux

Présentation de la marque le Provinois

Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par jean philippe delvaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Provinois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est jean philippe delvaux domicilié(e) 9 rue de jouy - 77160 - provins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean philippe delvaux domicilié(e) 9 rue de jouy - 77160 - provins - France.

La marque le Provinois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Provinois est expirée depuis le 18 août 2020.

jean philippe delvaux a également déposé les autres marques suivantes : Le Roy Lire , SALON DU LIVRE DE PROVINS


jean philippe delvaux - 9 rue de jouy - 77160 - provins - France


jean philippe delvaux - 9 rue de jouy - 77160 - provins - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.